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Un souffle dans un appareil, un frottis salivaire, parfois une prise de sang. Quelques minutes au bord de la route qui peuvent coûter le permis pendant des mois.
La conduite sous l'influence de l'alcool et la conduite après usage de stupéfiants sont parmi les dossiers les plus fréquents devant le tribunal de police. Ce sont aussi ceux où la loi prévoit des sanctions qui s'alourdissent nettement en cas de récidive.
La défense se construit sur deux plans. D'abord la régularité du contrôle : conditions du test, appareil utilisé, délais, procédure suivie. Ensuite la peine : durée de la déchéance, sursis, éthylotest antidémarrage, formation, examens.
Test d'haleine, analyse de l'air expiré, prise de sang : chaque étape obéit à des règles précises.
Le test salivaire est une première indication. L'analyse qui suit, et son délai, comptent tout autant.
Une infraction à part entière, souvent sanctionnée aussi lourdement que l'imprégnation elle-même.
Une deuxième infraction dans certains délais change la nature du dossier et les peines encourues.
Le procès-verbal doit permettre de retracer le déroulement du contrôle. Je regarde notamment le type de test réalisé, l'heure du contrôle et celle des analyses, les mentions relatives à l'appareil et la manière dont vos droits vous ont été notifiés.
Une irrégularité n'aboutit pas toujours à un acquittement, mais elle pèse dans la discussion. Et lorsqu'il n'y en a pas, il vaut mieux le savoir tôt pour préparer la défense sur la peine.
En dehors des cas où la loi impose un minimum, le juge tient compte du taux, des circonstances, de vos antécédents et de votre situation. L'éthylotest antidémarrage peut constituer une alternative à une partie de la déchéance dans les dossiers d'alcool. Une démarche de soin ou de formation entreprise de vous-même peut aussi être prise en considération.
Le taux mesuré est ce qui compte au regard de la loi, quelle que soit l'heure de la consommation. Les circonstances peuvent toutefois être exposées au juge pour la peine.
Rien n'est garanti, mais le besoin professionnel est un élément sérieux que le juge peut prendre en compte, notamment pour la durée de la déchéance, un sursis ou l'éthylotest antidémarrage. Il doit être documenté.
La loi sanctionne la conduite avec une concentration au-delà d'un seuil légal, pas la consommation passée en elle-même. Les résultats d'analyse et les délais sont donc à examiner de près.
Expliquez-moi ce qui se passe. Je vous dirai franchement ce qui est défendable, quels délais courent et ce qu'il faut faire maintenant.